Les Sciences de la Vie et de la Terre
par Jacques Florimont

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Option MPS

Thème 1: ENQUETE POLICIERE

Chapitre 8: Aide pour la rédaction d'un rapport d'autopsie

Compte rendu d'une autopsie judiciaire.

Le compte rendu d'une autopsie judiciaire doit obéir à des règles conventionnelles de formes et doit répondre aux questions posées.
Le rapport doit comporter, après le préambule habituel :
  • Une partie descriptive du cadavre : sexe, taille, poids, âge apparent, corpulence, rigidité, lividités, constatations négatives et positives externes ; Le compte rendu détaillé objectif des constatations macroscopiques des différents tissus et organes (un plan imposé n'est pas indispensable, il peut être utile pour ne pas omettre un organe) ;
  • Discussion : elle doit intégrer, en langage clair, les circonstances du décès et les constatations effectuées, afin d'aboutir à un diagnostic. Toute hypothèse doit être argumentée et doit reposer sur des bases morphologiques. Il convient d'exclure toute interprétation hasardeuse et à priori romancée.
  • Conclusions : claires et concises, en précisant les circonstances et les causes de la mort et indiquant s'il existe des indices de crime ou délit.
    • Cette conclusion doit permettre de classer le décès dans l'une des catégories suivantes :
      • Mort naturelle : due à une pathologie ni violente, ni toxique, mort non provoquée (du moins par des agents pénalement non responsable = virus, bactéries ....) .
      • Mort violente : mort provoquée : crime, accident ou suicide.
      • Mort vraisemblablement d'origine toxique : aspect compatible, pas de lésions mortelles, prélèvements obligatoires.
      • Mort vraisemblablement naturelle : pas de violence, lésions insuffisantes pour expliquer le décès, prélèvements toxicologiques indispensables.
      • Mort sans étiologie évidente : investigations négatives, pas de pathologie ni de violence, prélèvements toxicologiques indispensables.
    • Cette conclusion doit préciser s'il existe des lésions de violence associées, avec ou sans rapport avec le décès.
      Les prélèvements à visée histologique effectués sont précisés s'ils sont susceptibles d'apporter des éléments diagnostiques, la conclusion doit les noter à moins qu'elle ne soit faite qu'après examen microscopique.
      Dans tous les cas, la préoccupation de la justice, gardienne de l'ordre social, est de savoir si un tiers est éventuellement impliqué dans ce décès. Si tel n'est pas le cas, le diagnostic étiologique précis de la mort n'est pas judiciairement indispensable.
      Le diagnostic de mort naturelle inexpliquée satisfait le magistrat.